Les nouvellles plaques arrivent..

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Les nouvellles plaques arrivent..

Message par ae92 le Jeu 16 Avr 2009 - 9:54

Le nouveau système d’immatriculation des véhicules (SIV) entrera en vigueur dès le 15 avril. Il attribuera un numéro à vie et va faire évoluer les formalités d’immatriculation des véhicules neufs et d’occasion. Il apporte de nombreux changements pratiques, afin d’être plus simple et plus sûr.
Pour les véhicules neufs

Un numéro d’immatriculation unique sera attribué aux véhicules neufs, jusqu’à leur destruction. Par ailleurs, les démarches se simplifient avec la disparition de l’immatriculation provisoire (le “WW garage”). Grâce à une habilitation du ministère de l’Intérieur, les professionnels pourront encaisser les taxes et attribuer eux-mêmes le numéro d’immatriculation définitif. Ils pourront également se charger de la demande de carte grise et délivrer le certificat d’immatriculation provisoire – valide un mois – qui permet de circuler durant le temps nécessaire à l’Imprimerie nationale pour expédier la carte grise – sous pli sécurisé – à votre adresse.

Par ailleurs, il est à noter que l’habilitation permettra aux professionnels (qu’ils soient vendeurs, réparateurs, experts, démolisseurs, assureurs...) d’avoir accès aux informations du registre du système d’immatriculation des véhicules (SIV).Il est toujours possible d’effectuer les démarches soi-même, mais le véhicule reste bloqué chez le vendeur jusqu’à ce que la préfecture délivre le numéro définitif et le certificat provisoire. Quoi qu’il en soit, les cartes grises ne seront délivrées que par courrier, sous un délai moyen d’une semaine.
Pour les véhicules d’occasion

Dès le 15 juin 2009, les véhicules d’occasion seront également convertis au nouveau système, mais uniquement en cas de revente, de changement de propriétaire ou d’adresse. Il n’y aura pas d’échéance pour le passage au nouveau système des voitures déjà immatriculées. L’opération se fera progressivement, au gré des démarches administratives éventuellement subies par le véhicule. La simple production de documents tels que les certificats de non-gage, les déclarations d’achat ou de cession fera également basculer les anciennes immatriculations dans le nouveau SIV à partir du 1er juin. Comme pour l’achat d’un véhicule neuf, lors de l’acquisition d’un véhicule d’occasion, on pourra confier les démarches d’immatriculation à un professionnel ou s’en charger soi-même en préfecture ou par correspondance.

La démarche peut aussi être volontaire. Les automobilistes qui le souhaitent pourront convertir leur immatriculation au nouveau système sur simple demande auprès d’un professionnel agréé ou d’une préfecture. Cette “conversion spontanée d’un véhicule dans le SIV” est exonérée de taxe d’immatriculation.

Pour l’achat d’une voiture d’occasion déjà immatriculée au nouveau système, il ne sera plus nécessaire de remplacer les plaques, puisque le numéro perdure. Il suffira de déclarer le changement de propriétaire et... de payer la taxe régionale pour se voir attribuer la nouvelle carte grise.
Les véhicules de collection pourront conserver leurs plaques noires d’origine, mais se soumettront à la nouvelle numérotation en cas de vente ou de cession.
Dans tous les cas

Le numéro à vie et la mention du département de son choix permettent de garder son immatriculation en cas de déménagement hors département et de changement de propriétaire. Il ne sera plus nécessaire de renouveler la carte grise lors, par exemple, d’un changement de département. Il suffira de signaler la nouvelle adresse à la préfecture qui enverra gratuitement une vignette autocollante portant les nouvelles coordonnées à apposer sur la carte grise.

Il devient possible d’immatriculer un véhicule n’importe où en France. Fini les files d’attente de certaines préfectures surchargées. Les démarches peuvent se faire auprès du professionnel ou de la préfecture de votre choix.La mention d’un numéro de département demeure obligatoire (accompagnée du logo de la région correspondante) depuis la décision du ministère de l’Intérieur le 29 octobre dernier, mais son choix est libre. Si le propriétaire souhaite changer de numéro de département (lors d’un achat d’occasion par exemple), il lui suffit de commander de nouvelles plaques. Cela ne change en rien la carte grise (où il ne figure pas) ni le numéro d’immatriculation.

La taxe d’immatriculation perdure pour les véhicules neufs et d’occasion. Elle reste proportionnelle à la puissance et son montant est toujours déterminé chaque année par délibération du conseil régional. S’ajoutent désormais à cela les frais d’envoi (environ 2,50 €) de la carte grise.
Tous les véhicules immatriculés dans le SIV pourront êtres signalés et enregistrés sur les fichiers des -véhicules volés de certains pays de l’Union européenne.
Cas particulier : les deux-roues

Tous les deux-roues neufs seront immatriculés selon le nouveau système à partir du 15 avril 2009. Ceux déjà immatriculés, quelle que soit leur cylindrée, se convertiront sous les mêmes conditions que les automobiles. Le parc de cyclomoteurs actuellement démuni d’immatriculation – moins de 50 cm3 mis en circulation avant le 1er juillet 2004 – sera contraint d’adopter le nouveau système. Les propriétaires auront jusqu’au 1er janvier 2010 pour demander une immatriculation.


Source : http://www.autonews.fr/Dossiers/Votre-q ... on-101256/

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Re: Les nouvellles plaques arrivent..

Message par Lexis le Jeu 23 Avr 2009 - 17:51

Up,

Alors vous allez mettre le département où vous habitez ? Celui où vous êtes né ? Celui où vous partez chaque année en vacances ?

Perso, moi je garde mon 84 :fier: :p et vous ?
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Re: Les nouvellles plaques arrivent..

Message par Edonis le Jeu 23 Avr 2009 - 17:57

Idem

De plus je me poserai vraiment la question quand je changerai de bagnole :p

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Re: Les nouvellles plaques arrivent..

Message par toyotaowner le Jeu 23 Avr 2009 - 19:24

Chez nous ça fait un bon moment qu'on les as nos nouvelles plaques, mais pour ceux qui ont encore l'anicienne immatriculation, ils la gardent...

En fait ils ont changé le système et au lieu d'avoir 3 lettres et 3 chiffres, on a maintenant 3 chiffres et trois lettres...

Cependant, on peut encore trouver des plaques d'ancienne génération, avec 1 chiffre, deux lettres et deux chiffres, ou alors 1 lettre et 4 chiffres, ou encore 2 lettres et 3 chiffres, ou encore..... Il y en a eu des combinaisons...

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Re: Les nouvellles plaques arrivent..

Message par Lexis le Sam 2 Mai 2009 - 19:56

[centrer:1lu5mmza][/centrer:1lu5mmza]

J’imagine que la bataille a dû faire rage entre les constructeurs : de quelle marque serait la première voiture inaugurant le nouveau système d’immatriculation dorénavant en vigueur ?

Réponse… De la marque Mazda.

Le reste, le voici. Mazda Automobiles France a obtenu ce matin à 8h00 une immatriculation qui restera dans l’histoire du marché automobile français : AA-001-AA. Il s’agit de la toute première immatriculation en France liée au nouveau système d’immatriculation. Le véhicule qui portera à vie cette plaque très convoitée est une Mazda6 FastWagon 2.0 MZR 147ch, finition Elégance équipée d’une boîte automatique et de couleur Crystal White Pearl.

Mais attention, le propriétaire de cette Mazda n’est pas n’importe qui. Il s’agit de Laurent Hamard, directeur commercial de Mazda Automobiles France, lequel se réjouit que la marque ait réussi à s’approprier cette immatriculation : « Le système mis en place par Mazda France offre à nos concessionnaires une interface conviviale et facile d’utilisation : un esprit que l’on retrouve au quotidien dans les relations qui unissent Mazda et son réseau. Nous avions tout mis en œuvre pour être prêts dès l’ouverture du système. Le Système Immatriculation Véhicule offrait deux possibilités, synchrone ou asynchrone, nous avons opté pour la première solution, qui est en fait une demande d’immatriculation en temps réel par rapport à des demandes groupées par lots. Cela permet de servir notre client dans des délais extrêmement courts, une attitude en phase avec le service à la clientèle Mazda, étudié au mieux pour apporter une satisfaction maximale. »


Source :
[url=http:
//news.
caradisiac.
com/A-Mazda-la-toute-1ere-nouvelle-immat-123:1lu5mmza]Caradisiac[/url:1lu5mmza]
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Re: Les nouvellles plaques arrivent..

Message par Mistifol le Sam 2 Mai 2009 - 20:53

Elles sont déjà la loool !!!

Mon voisin vient d'acheter une polo à son fils et il a la nouvelle plaque !! C'est con j'aurais bien voulu l'avoir moi aussi comme ca j'aurais choisi mon département :cry2: !! Vous croyez qu'on peut faire une demande auprès de la préfecture ???

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Re: Les nouvellles plaques arrivent..

Message par Blackalf le Sam 2 Mai 2009 - 23:56

Tant qu'il a les moyens,il est possible à n'importe qui en Belgique d'obtenir une plaque personnalisée :sol: (620 € pour 6 caractères,874 € pour 5) sous certaines réserves,bien sûr

J'ai ainsi vu une Aston-Martin avec AM012 (ce qui signifie probablement qu'il y a au moins 12 Aston-Martin dans notre petit pays),une BMW avec BMW200...

Mais je ne sais pas si on peut en faire autant pour les motos...j'aurais bien aimé un WWW666 Laughing

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Re: Les nouvellles plaques arrivent..

Message par Mistifol le Dim 3 Mai 2009 - 0:19

Mdr oki !!!

Ah c'est cool ca, je ferais bien personnaliser la mienne tiens :huhu:

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Re: Les nouvellles plaques arrivent..

Message par toyotaowner le Dim 3 Mai 2009 - 11:03

Ca va pas être facile de les reconnaitre, faudra s'y habituer pour un étranger, on a l'habiture des plaque actuelle, reprenant le département, mais là.... :bah:

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